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Reportage 14/01 Europe 1 : L’incroyable gâchis des 700 millions d’euros pour le développement rural

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Reportage de Théo Maneval sur Europe 1 : L’incroyable gâchis des 700 millions d’euros pour le développement rural

Bruxelles a alloué 700 millions d’euros à la France pour le développement de projets ruraux, à dépenser entre 2014 et 2020. A un an de l’échéance, seulement 3% de l’enveloppe ont été dépensés. Le reste pourrait bientôt être perdu.

https://www.europe1.fr/economie/lincroyable-gachis-des-700-millions-deuros-daides-europeennes-alloues-a-la-france-pour-le-developpement-rural-3838040

C’est un incroyable gâchis ! Les 700 millions d’euros d’aides européennes pour la France pourraient bientôt partir en fumée. Ces aides ont pour vocation à développer des projets dans les campagnes comme l’installation d’un artisan dans une commune, l’achat de matériel pour des agriculteurs ou des postes d’animateurs dans des centres sociaux, par exemple. Pour cela, l’Europe a alloué 700 millions d’euros à la France, à dépenser entre 2014 et 2020. Sauf qu’à un an de la date butoir, seulement 3% de cette enveloppe ont été dépensés.

Aides européennes pour le développement rural : 700 millions d’euros qui pourraient bientôt s’évaporer

« Ce n’est pas une aide, ça devient un poids ! » Les grands perdants dans cette histoire, ce sont ceux qui ont monté ces projets. Des dossiers pensés, réfléchis, validés à trois niveaux : le département, la région, l’Union européenne. Finalement, ils ne touchent rien. Ce sont parfois des entreprises, ou des associations, comme celle de Bénédicte Vivion, à La Châtaigneraie, en Vendée. En 2017, elle a monté en 2017 un gros festival, qui a fait venir plus de 10.000 personnes dans ce village de moins de 3.000 habitants. L’Europe lui a accordé 30.000 euros, à travers le fond Leader. Aujourd’hui elle les attend toujours, et c’est même devenu un handicap.

« C’est un stress ! On a dû contracter un premier prêt. Comme la subvention n’avait toujours pas été versée, on a dû en contracter un second. Là on est à plus de 1.200 euros d’intérêts et de frais de dossier. Donc en fait, on devait nous donner 30.000 euros mais notre dette s’alourdit de jour en jour ! Ces 30.000 euros on les espère tellement, parce qu’on dit a nos fournisseurs : ‘Vous allez être payés.’ Mais ils ont l’impression qu’on leur ment. En plus, ce sont des entreprises locales que l’on a fait travailler, on les a mises en péril. Donc ce n’est pas une aide, ça devient un poids ! », confie-t-elle sur Europe 1.

La France totalement responsable. C’est un dysfonctionnement 100% français. La responsabilité incombe aux régions et à l’État. Jusqu’en 2014 c’est l’État qui gérait le fonds Leader, et tout fonctionnait très bien. Mais cette année-là, il a confié la gestion des dossiers aux régions. Sauf qu’elles n’étaient pas prêtes et qu’en plus, elles devaient gérer en même temps leur fusion, et leur passage de 22 à 13 régions.

Résultat, le traitement des dossiers a pris énormément de retard. C’est mécanique, moins de régions signifie plus de dossiers à traiter pour chacune d’entre elles. Comme l’Etat a, en plus, gardé l’autorité de déclencher les paiements, ça a rajouté une étape supplémentaire. Et cerise sur le gâteau, le logiciel informatique qui gère tout cela n’a pas fonctionné jusqu’à l’année dernière. Ainsi, aujourd’hui, 5.000 porteurs de projets, comme Bénédicte, attendent de l’argent qu’on leur a promis.

« On ne va quand même pas renvoyer 700 millions d’euros à Bruxelles ! » Plus grave, 97% de l’enveloppe doit encore trouver preneur. Et il y a urgence à verser cet argent car si cela n’est pas fait d’ici fin 2020, ces 700 millions d’euros seront perdus, renvoyés à l’Union européenne. C’est ce qui désespère Thibaut Guignard, le président de Leader France, qui représente les porteurs de projets : « C’est terrible ! Depuis 2014 on nous a dit : ‘Ne vous inquiétez pas, on va mettre les outils en place, vous allez voir ce que vous allez voir.’ Mais on n’a rien vu ! Les régions et le gouvernement n’ont pas pris la mesure du risque de crash généralisé du programme. Aujourd’hui on demande à rencontrer les ministres, que les choses se débloquent. On ne va quand même pas renvoyer 700 millions d’euros à Bruxelles ! »

Pour éviter la catastrophe, les régions assurent qu’elles mettent le paquet. On explique par exemple que la région Pays de la Loire a embauché 12 personnes rien que pour ça. La Nouvelle Aquitaine, de son côté, en a engagé 31. En tout cas, il y a réellement urgence. La France est l’avant-dernier pays d’Europe pour le versement de cette aide. Pendant ce temps, le Danemark ou la Roumanie ont dépensé toute leur enveloppe et demandent même une rallonge à Bruxelles !

Par Théo Maneval, édité par Grégoire Duhourcau

Invité de la matinale d’Euradio : les subventions Leader et l’imbroglio français

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Invité de la matinale d’Euradio le 15 janvier 2019, Thibaut Guignard a présenté les difficultés françaises de mise en œuvre du programme Leader, programme européen de développement rural, en dépit des savoir-faire des territoires.

http://euradio.fr/podcast/jean-paul-bouche-thibaut-guignard-subvention-leader-limbroglio-francais/

Réunion publique de mi-mandat à Plémy

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Jeudi soir, les citoyens du canton de Plaintel étaient conviés à la réunion publique organisée à Plémy. Les Conseillers départementaux Delphine Martin et Thibaut Guignard ont pu présenter, à mi-mandat, le bilan de leur action au Conseil départemental et dans le canton de Plaintel. Sylvie Guignard, Vice-présidente en charge de la cohésion sociale, et Romain Boutron, Vice-président en charge des finances, sont également intervenus au cours de cette réunion. Tout au long de leur présentation, les Conseillers départementaux ont souligné que l’investissement et les solidarités constituaient le cœur de leur action dans le canton et dans le Département.

Budgets et finances du Département

Romain Boutron et Delphine Martin

Lors de sa présentation dédiée aux finances publiques du Département, Romain Boutron à présenté un bilan financier à mi-mandat, occasion de rappeler les grands principes qui gouvernent les finances publiques du territoire : maintien de l’investissement, notamment dans les solidarités territoriales, et l’absence d’augmentation d’impôt.

Les ressources humaines de la collectivité

Thibaut Guignard et Delphine Martin

La réforme des ressources humaines est la première réforme initiée par l’exécutif du Conseil départemental. La collectivité, un employeur exigeant et bienveillant.

– Depuis la mise en œuvre de cette réforme, la collectivité compte désormais 3400 agents qui exercent plus de 100 métiers différents.

– Le temps de travail réglementaire effectué par les agents est de 1607 heures/an, soit 35h effectives par semaine.

– S’agissant du déroulement de carrière, l’ancienneté n’est plus le seul critère déterminant de l’avancement. Les compétences et la manière de servir constituent deux nouveaux critères.

– Maintien des Maisons du Département au nom de la proximité avec les usagers du service public.

Une réforme sociale ambitieuse

La réforme que nous portons accorde une place essentielle aux personnes âgées et aux personnes en situation de handicap dans les dispositifs et les budgets de solidarité. Il s’agit également de responsabiliser les acteurs et les bénéficiaires des solidarités.

« Pour qu’une solidarité soit juste, elle doit être exempte de toute dérive. »

A ce titre, le Département mène une politique forte en faveur de l’insertion sociale. C’est pourquoi, le Conseil départemental a crée des partenariats avec Pôle Emploi, et a signé une convention avec les caisses d’allocation familiale prévoyant une cellule de lutte contre la fraude.

Thibaut Guignard, Sylvie Guignard et Delphine Martin

« Oui au Soutien mais non à l’assistanat ».

Les enjeux liés au vieillissement sont majeurs dans les Côtes d’Armor, département au sein duquel vit un nombre de personnes âgées supérieur à la moyenne nationale. Les besoins exprimés sont de plus en plus importants.

La Vice-présidente en charge de la cohésion sociale a ainsi lancé la restructuration du secteur du maintien à domicile dans les Côtes d’Armor hier en difficulté. Pour cela, nous avons encouragé le regroupement des structures par mutualisation, l’obligation de continuité du service et la baisse du coût facturé à l’usager et son homogénéisation au niveau départemental. Ainsi cette restructuration a amélioré la qualité de service.

Le Département a également amélioré les délais d’instruction des dossiers relatifs au versement de l’APA.

Le plan d’investissement pour le logement prévoit le développement de l’habitat adapté à nos aînés, c’est-à-dire à proximité des centres-bourgs, des services et des commerces. Le plan financera également la création de logements à loyer modéré en partenariat avec les bailleurs sociaux.

L’investissement au cœur des projets de territoire

Thibaut Guignard et Delphine Martin

 « Dans cette nouvelle génération de contrat de territoire, la péréquation est plus forte en faveur des territoires les plus modestes. »

Les contrats départementaux de territoire ont permis de financer 645 projets dans les Côtes d’Armor, dont 20 projets dans le canton de Plaintel, au service du développement des territoires. Il s’agit d’un outil simple et très apprécié des maires et présidents de Communauté de Communes.

Les Conseillers départementaux ont également souligné la grande qualité du tissu associatif et l’investissement des bénévoles, notamment dans le canton de Plaintel. En effet, le Conseil départemental soutient 600 associations, et 460 000 euros sont versés aux associations du canton de Plaintel.

Les Conseillers départementaux ont enfin rappelé l’engagement d’Europ’Armor sur le territoire, vitrine de l’Europe dans les Côtes d’Armor.

Réunion publique à mi-mandat

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Élus à plus de 56 % des suffrages en mars 2015, Delphine Martin et Thibaut Guignard, Conseillers départementaux du canton de Plaintel, organisent une première réunion publique de bilan. Sylvie Guignard, Vice-présidente en charge des solidarités, et Romain Boutron, Vice-président en charge des finances, interviendront également.

L’investissement au cœur de leurs engagements en faveur du territoire et de ses habitants

Conformément à leurs engagements pris lors de la campagne électorale, Thibaut Guignard et Delphine Martin souhaitent rendre compte de leur action au Conseil départemental et dans le canton de Plaintel auprès des habitants du canton. L’investissement est au cœur de leur action publique et politique dans le canton, notamment en lien avec le service public, l’aménagement des centres-bourgs, la vie associative et culturelle en milieu rural.

A l’échelle du Département, les contrats départementaux de territoire seront dotés de 60 millions d’euros en 5 ans, soit une augmentation de 20 % par rapport au précédent mandat. Couvert par le contrat départemental de territoire de Saint-Brieuc Armor Agglomération et celui de Lamballe Terre et Mer, le canton de Plaintel bénéficiera de 2 400 000€. A titre d’exemple, à Ploeuc-L’Hermitage, les contrats départementaux de territoire permettent de financer la création d’un atelier relais sur la Zone du Lié à hauteur de 200 000€, ainsi qu’ une maison des associations et des initiatives locales à hauteur de 383 534€. A Moncontour, 166 001€ ont été versés pour la création d’un site de proximité de services au public, 165 000€ pour un Bureau d’information touristique, ou encore 33 631€ pour la réfection du Centre d’Action culturelle. A Hénon, l’aménagement du centre-bourg est financé à hauteur de 99 995€, la construction d’infrastructures à la maison de l’enfance à hauteur de 83 864€, et 38 008€ sont destinés à la réhabilitation du petit théâtre.

Les solidarités soutenus à l’investissement

Les solidarités font également l’objet d’un soutien important à l’investissement. Les personnes âgées et les personnes en situation de handicap en sont les premières bénéficiaires. A Moncontour, un nouveau bâtiment de 46 places est en préparation pour accueillir dans les meilleures conditions nos aînés en situation de handicap, avec un soutien de 1 million d’€ du Département. L’ EHPAD de Ploeuc-L’Hermitage s’est vu attribuer une enveloppe de 250 000€ destinée à accueillir les personnes âgées en situation de handicap dans le cadre du plan d’investissement initié par le Conseil départemental.

Le Conseil départemental, à travers sa politique familiale, la prise en charge du handicap et l’accompagnement des personnes âgées, est présent à chaque étape de la vie des Costarmoricains. Le Département consacre la moitié de son budget aux solidarités. Complémentaire de la réforme sociale, un grand plan d’investissement de 25 millions d’€ euros consacré au logement des personnes âgées et des personnes en situation de handicap est déployé par le Conseil départemental .

Les conseillers départementaux proposeront également un bilan de leur action en faveur des mobilités, ou encore de la vie associative, sportive et culturelle animée par ses bénévoles, grand atout des ruralités.

Réunion publique de Delphine Martin et Thibaut Guignard. Mercredi 5 décembre à 20h à la salle Kheops à Plémy.

Voie ferrée Saint-Brieuc / Loudéac : une mobilisation le 8 décembre pour son entretien

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Fermée à la circulation depuis février 2017, la voie de chemin de fer Saint-Brieuc / Loudéac n’est plus entretenue par SNCF Réseau en l’absence de trafic commercial.

Une première mobilisation à Ploeuc-L’Hermitage

Le Conseil départemental, Saint-Brieuc Armor Agglomération et Loudéac Communauté Centre Bretagne ont initié une étude portant sur le devenir de la ligne et son éventuelle exploitation. Deux hypothèses sont étudiées à ce jour  : le retour des trains touristiques et la réalisation d’une voie verte.

Le dimanche 28 octobre, les élus Thibaut Guignard et Romain Boutron aux côtés de l’Association des Chemins de Fer du Centre-Bretagne, ont organisé un rassemblement d’une centaine de personnes au passage à niveau du Paly, en L’Hermitage-Lorge. Les élus ont notamment évoqué le caractère urgent d’entretenir la voie ferrée, entretien dont le coût et la complexité augmentent à mesure que la nature reprend ses droits.

Les élus costarmoricains se mobilisent

Quelques jours après cette première mobilisation, le vendredi 9 novembre, vingt élus des Côtes-d’Armor ont demandé à la SNCF de bien vouloir procéder à l’entretien à titre conservatoire de la ligne en vue de sauvegarder la possibilité d’une exploitation future de ce patrimoine commun. Une exploitation touristique dans un premier temps, qui n’exige pas le même niveau de maintenance que celui requis par une exploitation commerciale, répondrait à cette demande.

Les élus ont rappelé que, depuis 2006, « la voie de chemin de fer n’accueille plus de transport de voyageurs. Pendant douze ans, elle a été entretenue par la SNCF et a permis le transport de fret à la demande d’entreprises jusqu’en 2012, mais aussi la circulation de trains touristiques, notamment ceux de l’association des Chemins de fer du Centre Bretagne. »

Montrant leur attachement à cette voie ferrée et leur souhait de lui assurer un avenir, les élus engagés pour la sauvegarde de ce patrimoine invitent les costarmoricains samedi 8 décembre pour l’entretien symbolique du premier kilomètre. L’Association des Chemins de Fer du Centre-Bretagne se joindra à ce rassemblement.

Pourquoi cette mobilisation en faveur du territoire pour l’entretien de la voie ferrée en Centre-Bretagne ?

  • La circulation des trains touristiques contribuerait au développement économique du Centre-Bretagne par le soutien à la filière du tourisme local.
  • C’est également un enjeu de mobilité territoriale et de service public pour les Costarmoricains, en conservant le potentiel d’une ligne pour le transport de voyageurs et de marchandises.
  • Le défaut d’entretien de la ligne serait préjudiciable aux intérêts de la collectivité et du territoire qui ont investi hier pour la création et le fonctionnement de cet équipement aujourd’hui délaissé par SNCF Réseau.
  • Le fer participe à l’aménagement du territoire et sera un axe fort de la transition écologique dont on parle tant …

Le rendez-vous est fixé le samedi 8 décembre à 20h00 dans le centre de Ploufragan près du cimetière pour l’entretien symbolique du 1er kilomètre. 

101ème Congrès des Maires

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Journée consacrée aux territoires d’Outre-Mer, 19 novembre, 101ème Congrès des Maires, Sénat

Thibaut Guignard est intervenu à la table ronde dédiée aux territoires d’Outre-mer « Comment mieux mobiliser les ressources, et lesquelles, pour des politiques d’investissement à la hauteur des enjeux ? » le 19 novembre dernier dans le cadre du 101ème Congrès des Maires.

Thibaut Guignard et Pierre Moscovici, Forum Europe, 101ème Congrès des Maires, 20 novembre

Lors du forum consacré à l’Europe au 101ème Congrès des Maires le 20 novembre, Thibaut Guignard coprésidait la table ronde « Nouvelles priorités européennes : quelles opportunités pour les communes et intercommunalités ? » Il a notamment défendu « une politique européenne de développement rural forte à l’écoute des territoires ».

Retour sur le 101è Congrès des Maires

Erasmus+ School

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Échanges très intéressants ce matin au Conseil départemental avec les instituteurs de l’école primaire Sainte-Anne de Quessoy et leurs correspondants européens de Finlande, Irlande du Nord et Espagne dans le cadre d’un échange Erasmus+ School.

Nous avons notamment échangé sur la difficulté pour les écoles primaires de s’intégrer dans les programmes de coopérations scolaires. En effet, il n’existe pas, en France et contrairement aux autres Pays européens, de dispositif de remplacement des enseignants pendant leur mobilité à l’étranger. Actuellement, la seule solution est de faire appel à des volontaires ou d’anciens instituteurs en retraite, ce qui freine par conséquent les initiatives de coopération européenne

J’aurai l’occasion d’alerter le Ministre de l’Éducation sur ce point de blocage.

Plœuc-l’Hermitage accueillera la finale de la Coupe de France de VTT et le TFJV !

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La commune de Ploeuc-L’Hermitage sera très animée du 11 au 18 août 2019. « Nous préparons le plus grand rassemblement de VTT jamais organisé en Côtes-d’Armor avec 1500 pilotes attendus » annonce le Maire, Thibaut Guignard.

En effet, Mairie, Agglomération et Conseil départemental se sont réunis vendredi pour annoncer officiellement la tenue en août 2019 du Trophée de France des Jeunes Vététistes (TFJV) et de la finale de la Coupe de France à Ploeuc-L’Hermitage. « Le monde du VTT sera ainsi réuni, des benjamins aux masters avec l’organisation du 11 au 16 août du TFJV et de la finale de la Coupe de France du 16 au 18. Tout le monde vient pour la finale car c’est le moment de la remise des trophées » précise Yannick Tirel, président d’Armor Evénements (regroupement de 6 clubs en Côtes-d’Armor dont le VTT du Lié).

« Plœuc-l’Hermitage est un des rares endroits en France où les collectivités se fédèrent autour des organisateurs dans une véritable dynamique collective qui va bien plus loin que le versement d’une subvention. C’est pour cela que les compétitions sont chaque fois un succès. Nous l’avons encore vu lors des Championnats de France de 2017 » ajoute Eric Jacoté, Vice-président de la Fédération Française de Cyclisme présent vendredi.

Loïc Raoult, Vice-président de Saint-Brieuc Armor Agglomération chargé des Sports confirme : « Le VTT entre pleinement dans la stratégie de développement des sports nature de l’agglomération. Des 2017, première année d’existence de notre nouvelle Agglomération, nous avons su tous nous mobiliser pour l’organisation des Championnats de France.» Et Gérard Blégean, son homologue au Département de compléter : « le Département est très heureux d’être aux côtés des organisateurs car il s’agit d’événements sportifs, populaires, familiaux, conviviaux et festifs qui vont doper le tourisme et l’économie au mois d’août 2019. »

Selon Yannick Tirel, ces deux événements nécessiteront un budget de 250 000 € et la mobilisation de plus de 200 bénévoles. « Le TFJV est une compétition complète avec cross-country, trial, descente et relais des comités régionaux. Ploeuc-L’Hermitage avait déjà accueilli le TFJV en 2008 et une Coupe de France en 2015, il y a donc un savoir faire » estime le Maire. Le seul point de vigilance est l’hébergement de 5000 personnes sur site. Comme pour les Championnats de France, la Mairie recense dès à présent les logements et chambres à louer chez les particuliers à Plœuc-l’Hermitage et dans les communes alentour.